MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Nom de l’entreprise : Maison DELAUME
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom et prénom : DELAUME Théo
Adresse : 17120 Arces
Adresse e-mail : maisondelaume@gmail.com
Numéro SIRET : 10025027300016
TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293B du CGI (si micro-entreprise sans TVA)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
DELAUME Théo
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St
Tel Aviv 6350671
Israël
Site web : www.wix.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site MAISON DELAUME (textes, images, logos, graphismes, vidéos, icônes, sons, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
5. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du site et de ses contenus.
6. Données personnelles
Les informations personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de confidentialité accessible sur le site.
7. Cookies
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer l’audience.
Pour en savoir plus, consultez la Politique de cookies disponible sur le site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.